IMMOBILIER.FR SARL
11, rue des arts et Métiers - Lot. Dillon-Stade
97200 FORT DE FRANCE - MARTINIQUE
Garantie SOCAF 26 avenue de Suffren
75015 Paris Montant 30.000€ - Compte C.A. Martinique
Infos société "CS : 1 // SIRET : 477 654 032 00010 // APE : 744B"

INTERNET SARL
4 rue Galvani
75838 PARIS Cedex 17 - FRANCE


Responsable de publication :
Mr RAPHEL - 05.96.42.57.90

Le site Immobilier.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL et a reçu le numéro d'enregistrement suivant : 1044724.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit soit en nous contactant par l'intermédiaire de notre page de contact, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante :
SARL IMMOBILIER.FR - RCS Fort-de-France - 11 Rue des Arts et Métiers - DILLON-Stade - 97200 FORT DE FRANCE

L’ensemble des éléments figurant sur notre site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit.

Immobilier.fr se réserve le droit d’effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoire, injurieux ou obscène, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages.

L’utilisateur reconnaît que tout document adressé au site (annonce, par exemple) peut être modifié, retiré, publié, transmis et diffusé par Immobilier.fr. L’utilisateur garantit également que tout document transmis ne fait pas l’objet de droits d’auteur.